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La Force de la différence
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Mentions légales

HANDISHARE

“Les Lauriers” – 513 rue de Sans Souci
69760 LIMONEST

 

Forme juridique :
SAS au capital de 110 530 €
RCS LYON 537 925 133

 

Responsables du site
Directeur Publication : Mme GROS

 

Droit de réponse
Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le présent site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

 

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

 

Droit d’auteur et propriété intellectuelle – copyright:
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Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code.

 

La société se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

 

Données personnelles
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Hébergeur :

Société INFORMATIQUE ON LINE
330 Allée des Hêtres
69 760 LIMONEST

 

Conception et Réalisation :

Société PBPG COMMUNICATION SAS
Bat3, 24 Avenue Joannes Masset
69009 Lyon

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