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La Force de la différence
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Mentions légales

HANDISHARE

39 Chemin des aulnes
69570 DARDILLY

Forme juridique :
SAS au capital de 105 000 €
RCS LYON 537 925 133

 

Responsables du site
Directeur Publication : Mme GROS

 

Droit de réponse
Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le présent site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

 

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

 

Droit d’auteur et propriété intellectuelle – copyright:
L’ensemble des éléments figurant sur le présent site Internet (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, œuvres de l’esprit, bases de données, etc…) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

 

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconque éléments du présent site, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc…) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société.

 

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code.

 

La société se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

 

Hébergeur :

Société ARA
Les portes du Rhône – 131 chemin du Bac à Traille
69 300 CALUIRE

 

Conception et Réalisation :

Société PBPG COMMUNICATION SAS
5 Quai Jayr
69 009 LYON

Nos Références
nos LABELS
Direccte
HANDISHARE est une SAS sous statut d’entreprise adaptée.
Sous agrément de la DIRECCTE, un pourcentage du montant de la facture de sous-traitance peut-être déduit de la contribution AGEFIPH ou FIPHFP.
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